1. Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur les applications, services et produits de la société Arcanse.

Le Site est la propriété de la société Arcanse, immatriculée sous le numéro de SIREN 432 662 815 dont le siège social est situé 34 boulevard Jeanne d’Arc à Soissons (02200) – France (contact@arcanse.com).

La Société O2SWITCH, société par actions simplifiée, immatriculée sous le numéro de SIREN 510 909 807, et dont le siège social est établie à CLERMONT FERRAND (63000), assure les services d’hébergement du Site.

2. Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de Arcanse. Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de Arcanse ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Arcanse ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. Arcanse se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

3. Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de Arcanse et/ou sont utilisées par Arcanse avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Arcanse . Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

4. Mise en garde générale

Arcanse ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Arcanse s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, Arcanse ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

Arcanse ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Arcanse, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.

6. Liens vers d’autres sites

Arcanse propose des liens depuis son Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du Site. Arcanse n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Arcanse et ces sites. Dès lors, Arcanse ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

7. Respect des réglementations

Le Site est mis en place par Arcanse dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

8. Accès au Site

Arcanse se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.

9. Respect de la protection des données personnelles

Lors de votre accès sur ce Site, un cookie de « session utilisateur (SessionID) » peut être installé automatiquement et être conservé temporairement en mémoire sur votre disque dur, afin de faciliter votre navigation. Une fois votre session fermée, le cookie est détruit. Un cookie est un petit fichier d’informations généré aléatoirement qu’un site Web peut envoyer sur le disque dur d’un ordinateur personnel pour faciliter votre navigation et rationaliser vos procédures d’enregistrement. Par définition, un cookie ne nous permet pas de vous identifier. Vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de vous opposer à l’enregistrement de ces cookies de session en configurant en conséquence votre navigateur. Cette opération est de nature à modifier éventuellement, voire à rendre difficile votre navigation sur le site web.

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@arcanse.com pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice. Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection veuillez consulter les sites gouvernementaux
de la France : http://www.cnil.fr
de l’Union Européenne : http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr
des États-Unis : http://www.ftc.gov/privacy/

10. Modification des conditions

Arcanse se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.